Archives de Catégorie: compte rendu

  1. conseil communautaire du 26 octobre 2021

    1 décembre 2021 par admin

    Compte rendu du conseil communautaire du 26 octobre 2021

  2. conseil municipal du 25 novembre 2021

    29 novembre 2021 par admin

    1 – Communauté de communes CSO: présentation RPQS du SPANC Est porté à la connaissance des communes le Rapport sur …
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  3. conseil communautaire du 28 septembre 2021

    19 octobre 2021 par admin

    Compte rendu du conseil communautaire du 28 septembre 2021

  4. conseil municipal du 14 octobre 2021

    19 octobre 2021 par admin

    1 – Virements de créditsIl s’agit d’opérations comptables entre les budgets de fonctionnement et d’investissement, pour pouvoir réaliser l’acquisition du …
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  5. conseil municipal du 14 septembre 2021

    21 septembre 2021 par admin

    1 – Chemins Masfaure : régularisation suite enquête publique Pour clore définitivement le dossier du « nouvel » accès au Masfaure, il fallait …
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  6. conseil communautaire du 20 juillet 2021

    1 septembre 2021 par admin

    Compte rendu du conseil communautaire du 20 juillet 2021

  7. conseil communautaire du 25 juin 2021

    1 septembre 2021 par admin

    Compte rendu du conseil communautaire du 25 juin 2021

  8. conseil communautaire du 20 mai 2021

    1 septembre 2021 par admin

    Compte rendu du conseil communautaire du 20 mai 2021

  9. conseil municipal du 16 juin 2021

    22 juin 2021 par admin

    1 – Virements de crédits Il s’agit d’opérations comptables permettant de réaliser budgétairement des décisions du conseil prises précédemment (vote …
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  10. conseil communautaire du 20 avril 2021

    13 mai 2021 par admin

    Compte rendu du conseil communautaire du 20 avril 2021

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