réunion du conseil communautaire mardi 25 avril 2023

24 avril 2023 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 25 avril 2023 à 18h30 à l’espace Chabrol (Sardent).

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du PV du 04 avril 2023
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

SPANC
Rencontre avec le Président d’EVOLIS : présentation du SPANC du syndicat

FORET
1 – Acquisition de parcelles forestières, tourbières et zones humides sur la Commune de Royère de Vassivière

PETITE ENFANCE
2 – Définition et modalités d’application des critères d’attribution des places au sein des EAJE intercommunaux

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
3 – Présentation du rapport annuel de la délégation de service public (contrat d’affermage) pour l’exploitation du cinéma « Claude Miller » à Bourganeuf pour l’année 2022.

GOUVERNANCE
4 – Modification des délibérations désignant les membres des comm issions thématiques intercommunales.
5 – Modification des délégations de pouvoirs consenties par le Consei l communautaire
6 – Désignation de deux membres issus des représentants de la Communauté de communes au sein du Comité Syndical du Pays Sud Creusois pour suivre la mise en oeuvre de la stratégie de Développement Local par les Acteurs Locaux (DLAL)
7 – Désignation de deux membres issus des représentants de la Communauté de communes au sein du Comité Syndical du Pays Sud Creusois pour suivre la mise en oeuvre de la stratégie de développement inscrite au Contrat Territorial de développement et de transition 2023-2025

RESSOURCES HUMAINES
8 – Mise en place des contrats d’engagement éducatifs (CEE)
9 – Création d’un Comité Social Territorial : fixation du nombre de représentants du personnel et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
10 – Contrats d’apprentissage pour les serv ices « Habitat urbanisme » et « GEMAPI »

Questions diverses.

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