réunion du conseil communautaire mardi 14 mars 2023

7 mars 2023 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 14 mars 2023 à 18h30 à l’espace Chabrol (Sardent).

Désignation d’un secrétaire de séance.

Approbation du PV du 31 janvier 2023

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations.

Urbanisme

1: Prescription d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Fiscalité

2: Vote des taux de TEOM pour l’année 2023
3: Vote des taux d’imposition de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires (THRS), de la cotisation foncière des entreprises (CFE), de la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) et de la taxe sur le foncier bâti (TFB) pour l’année 2023.
4: Instauration de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

Développement économique

5: Attribution des lots du marché n°2023-01 « Construction d’une clinique vétérinaire à Ahun »
6: Attribution des lots du marché n°2023-02 « Construction d’une clinique vétérinaire à Bourganeuf »

Rivières

7: Validation du programme de Travaux du CTMA Vienne Amont 2024-2030.

Administration générale

8: Attribution du marché n°2023-04 « Assistance et maintenance du système informatique et de la téléphonie IP de la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest ».

Gestion des déchets

9: Création d’un groupement de commande pour la réalisation d’une étude d’harmonisation de s services publics de gestion des déchets et modalités de portage.

Questions diverses.

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