réunion du conseil communautaire mardi 12 juillet 2022

6 juillet 2022 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 12 juillet 2022 à 18h30 à la salle Confluences (Bourganeuf)

Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du PV du 28 juin 2022.
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations.

COMMUNICATION

1 – Validation de la charte graphique intercommunale et lancement du site internet.


URBANISME
2 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : Point d’avancement et validation des modalités de travail.


DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
3 – Proposition d’avenant n°3 à la convention relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises.


ENVIRONNEMENT
4 – Groupement de commandes relatif à la mise en œuvre du bilan du contrat territorial milieux aquatiques Creuse Aval 2017-2021 : plan de financement et clés de répartition.
5 – Groupement de commandes relatif à la préparation du contrat territorial milieux aquatiques Creuse Aval 2024-2029 : plan de financement et clés de répartition.


CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
6 – Proposition de signature de la convention portant renouvellement d’un Contrat Territorial d’Éducation Artistique et Culturelle (CTEAC) avec la DRAC Nouvelle-Aquitaine et l’Éducation Nationale pour une durée de 3 ans : 2022-2025.
7 – Proposition de nouvelle délégation de service public pour l’exploitation du cinéma intercommunal à compter du 1er janvier 2023 – lancement de la procédure de consultation.


CTDMA-EC
8 – Position de principe pour le partage d’un poste dédié à la préparation de l’éventuel transfert de compétence traitement des déchets ménagers et assimilés au syndicat mixte EVOLIS23.

GOUVERNANCE
9 – Election d’un.e Vice-Président.e.


Questions diverses

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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