réunion du conseil communautaire mardi 28 juin 2022

24 juin 2022 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 28 juin 2022 à 18h30 à Bourganeuf (Salle Confluences).

Approbation du PV du 17 mai 2022.

Présentation de Béatrice Guémard, directrice des Ressources Humaines.

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations.


DEVELOPPEMENT LOCAL – EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Intervention de l’OIEAU et du cabinet Landot pour présentation de la méthodologie relative à l’étude de transfert de la compétence Eau potable et Assainissement collectif.

 

RESSOURCES – FINANCES

Délibération n°1 : Modification des affectations de résultats 2021 du budget principal – Modification de la délibération n°2022/04/15 du 05 avril 2022.
Délibération n°2 : Décision modificative n°1 au budget principal.
Délibération n°3 : Décision modificative n°1 au budget annexe « Station-service ».
Délibération n°4 : Mise à jour du tableau des amortissements de la collectivité.
Délibération n°5 : Instauration d’une taxe de séjour.


RESSOURCES – RH

Délibération n°6 : Modification du tableau des effectifs
Délibération n°7 : Mise à jour de la grille du RIFSEEP
Délibération n°8 : Recours au contrat d’apprentissage


GOUVERNANCE

Délibération n°9 : Proposition d’adhésion à l’Agence Attractivité et Aménagement de la Creuse.


DEVELOPPEMENT LOCAL – RANDONNEE

Délibération n°10 : Proposition de signature d’une convention pour la création de Boucles locales à vélo dans le cadre du Schéma départemental d’aménagement des itinéraires cyclables en Creuse.
Délibération n°11 : Proposition de validation du tronçon n°3 de la grande traversée de la Creuse à VTT et signature d’une convention de partenariat avec le Comité départemental de Cyclisme.

Questions diverses

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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