réunion du conseil communautaire mardi 7 décembre 2021

1 décembre 2021 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 7 décembre 2021 à 18h à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du PV du 26 octobre 2021

 

  • URBANISME
    1 – Engagement dans le portage et la gouvernance d’une plateforme territoriale de rénovation énergétique (PTRE) en partenariat avec le Syndicat Départemental des Energies de la Creuse (SDEC) et les EPCI Creusois.
    2 – Accord de principe de préfiguration d’un SCOT porté par le Conseil départemental de la Creuse

 

  • ENVIRONNEMENT
    3 – Proposition d’un nouveau plan de financement pour la programmation de la phase 5 du CTMA Sources en action – volets travaux de restauration de la Continuité écologique et indicateurs de suivi
    4 – Proposition d’attribution de l’accord cadre n°2021 24 relatif au Groupement de commandes pour la fourniture et livraison de récupérateurs d’eau pluviale sur le territoire de la Communauté de communes Creuse Sud Ouest
    5 – Proposition de signature d’une nouvelle Convention multipartite n°2 relative à l’administration d’une application numérique de gestion et de valorisation de l’offre touristique de randonnée (1er janvier 2022 au 31 décembre 2024) – Plan financier Rando-Millevaches 2022 – 2023 – 2024
    6 – Proposition de signature d’un avenant n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la mise en place d’une application numérique de gestion et de valorisation de l’offre touristique de randonnée.

 

  • CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
    7 – Attribution des subventions aux associations intervenantes sur des projets d’Éducations Artistiques et culturelles (EAC) sur le territoire intercommunal, dans le cadre du Contrat Territorial pour l’Éducation Artistique et Culturelle (CoTEAC)
    8 – Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Evènementiels 2021 »
    9 – Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Fonds de soutien à la vie associative »

 

  • TOURISME
    10 – Proposition de convention de partenariat avec Creuse Tourisme pour recherche d’investisseurs touristiques et participation financière

 

  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
    11 – Proposition de plan de financement prévisionnel du poste de chef de projet « économie, emploi, formation » au titre du contrat de cohésion et de dynamisation Ouest et Sud Creusois 2018-2021, et demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine pour l’année 2022

 

  • FINANCES
    12 – Liste cadre des biens meubles à imputer en section d’investissement
    13 – Vote des montants définitifs 2021 des attributions de compensation
    14 – Présentation et proposition d’adoption du rapport quinquennal sur l’évolution des attributions de compensations
    15 – Décision modificative n°1 au budget annexe Immobilier d’entreprise d’entreprise

 

  • CTDMA-EC
    16 – Attribution du marché 2021-28 de transport et traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire de la des déchets ménagers et assimilés du territoire de la Communauté de communes Creuse Sud Ouest issus de la collecte en régie et déchèterie intercommunales
    17 – Position de principe de la Communauté de communes sur le traitement des Ordures ménagères résiduelles.

 

  • GOUVERNANCE
    18 – Proposition de signature du Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Energétique (CRRTE).

 

  • Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

 

  • Questions diverses.

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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