réunion du conseil communautaire mardi 20 juillet 2021

14 juillet 2021 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 20 juillet 2021 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation des PV des 20 mai et 25 juin 2021

 ENVIRONNEMENT

  • Délibération n°1 :Modification de la convention constitutive d’un groupement de commande pour l’acquisition de récupérateurs d’eau pluviale et plan de financement du projet – validée en séance du conseil communautaire du 20 mai 2021 (délibération n°2021/05/02).

 TOURISME

  • Délibération n°2 :Modification de la subvention de fonctionnement 2021 à l’Office de Tourisme Intercommunale Creuse Sud-Ouest

 FINANCES

  • Délibération n°3 :Décision modificative n°2 du budget général
  • Délibération n°4 :Décision modificative n°1 du budget annexe SPANC
  • Délibération n°5 :Décision modificative n°1 du budget annexe OM
  • Délibération n°6 :Demande d’estimation prospective par la CLECT des charges susceptibles d’être transférées dans le cadre du transfert de compétence enfance-jeunesse

RESSOURCES HUMAINES

  • Délibération n°7:Modification du tableau des effectifs

GOUVERNANCE

  • Délibération n°8 :Election d’un représentant suppléant au Comité syndical du Pays Sud Creusois
  • Délibération n°9 :Election d’un représentant suppléant au CUC du Pays Sud-Creusois
  • Délibération n°10 :Election d’un représentant titulaire au sein du comité syndical d’Evolis23
  • Délibération n°11 :Election d’un représentant titulaire au CPIE
  • Délibération n°12 :Remplacement d’un membre titulaire de la CAO
  • Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

 

  • Questions diverses.

 

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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