réunion du conseil communautaire vendredi 25 juin 2021

19 juin 2021 par admin

Le conseil communautaire se réunira vendredi 25 juin 2021 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

 RANDONNEE

  • Délibération n°1 : Proposition de validation du projet de Grande Traversée de la Creuse en VTT

ENVIRONNEMENT

  • Délibération n°2 : Proposition de validation du programme d’actions 2022-2026 relatif au label rivière sauvage sur le ruisseau du Pic et engagement pour sa mise en œuvre
  • Délibération n°3 :  proposition de signature d’un avenant n°2 à la Convention multipartite relative à l’administration d’une application numérique de gestion et de valorisation de l’offre touristique de randonnée (2018 – 2019 – 2020)
  • Délibération n°4 :  proposition de signature d’une autorisation d’occupation de terrains (concession agricole) sur les zones humides d’Arpeix
  • Délibération n°5 :  proposition de vente de l’ancien moulin et de l’étang-tourbière de Prugnolas (commune de Royère-de-Vassivière), propriété de la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest
  • Délibération n°6 :  Proposition de programmation de la phase 5 du CTMA Sources en action et son plan de financement – volets travaux de restauration de la continuité écologique et indicateurs de suivi

GOUVERNANCE – ADMINISTRATION GENERALE

  • Délibération n°7: Retrait de la Communauté de communes Bénévent-Le Grand Bourg du Syndicat des Eaux de l’Ardour en représentation substitution des communes d’Arrènes, Augères, Aulon, Bénévent l’Abbaye, Ceyroux, Chamborand, Fursac, Le Grand-Bourg, Marsac, Mourroux Vieilleville et Saint Goussaud pour la compétence assainissement non collectif
  • Délibération n°8 : Election de nouveaux membres au sein des commissions thématiques intercommunales
  • Délibération n°9 : retrait de la délibération n°20210106 du 12 janvier 2021 autorisant le président à signer des conventions de mise à disposition de terrains par les communes de Bourganeuf et de Faux-Mazuras pour l’installation de colonnes pour la collecte de déchets en points d’apport volontaire.
  • Délibération n°10 : protocole d’engagement du contrat de ruralité, de relance et de transition écologique

HABITAT ET URBANISME

  • Délibération n°11 :  GIP Creuse Habitat : approbation de la convention constitutive modifiée suite à l’adhésion de 2 nouveaux membres (issus de la défusion de la CC Monts et Vallées Ouest Creuse)
  • Délibération n°12 : Etude PLUi / ORT : échanges et discussions sur les suites à donner – validation de principe pour poursuivre le travail de réflexion sur les modalités d’élaboration d’un PLUi, avec les commissions et la conférence des Maires

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET NUMERIQUE

  • Délibération n°13 : Proposition d’attribution du marché de travaux de viabilisation complémentaires sur la zone d’activités de La Ganne, commune d’Ahun (marché public de travaux n°2021-09) 

ENFANCE-JEUNESSE

  • Délibération n°14:  proposition de reglement de fonctionnement du service relai d’assistant(e)s maternel(le)s abracadaram
  • Délibération n°15 : modification de l’intérêt communautaire du bloc de compétences optionnelles « action sociale d’intérêt communautaire » – compétence « petite enfance, enfance-jeunesse »

Questions diverses.

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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