réunion du conseil communautaire jeudi 20 mai 2021

15 mai 2021 par admin

Le conseil communautaire se réunira jeudi 20 mai 2021 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation des Procès-verbaux des séances du 6 et 20 avril 2021

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

ENVIRONNEMENT

Délibération n°1: proposition de lancement de la consultation étude transfert AEP/AC et proposition d’un plan de financement prévisionnel

Délibération n°2: proposition de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition de récupérateurs d’eau pluviale.

Délibération n°3: proposition de positionnement sur le devenir de l’étang de Prugnolas.

Délibération n°4: proposition de programmation de la phase 5 du CTMA Sources en action et son plan de financement –volets travaux agricoles et communication.

Délibération n°5: proposition de la programmation de la phase 5 du CTMA Creuse aval et son plan de financement –volet travaux.

Délibération n°6: proposition de positionnement sur l’engagement de la Communauté de communes dans le CTMA Sources en action 3 (2024-2029)

Délibération n°7: proposition de positionnement sur l’engagement de la Communauté de communes dans le CTMA Creuse en aval 2 (2024-2029).

RANDONNEE

Délibération n°8: proposition de retrait de la délibération n°2021/03/07 relative à la proposition de signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réfection et l’entretien des passerelles de la Chassagne et du Montalescot.

Délibération n°9: proposition de sollicitation d’un fonds de concours auprès des communes de Bourganeuf et de Saint-Dizier-Masbaraud pour la réfection des passerelles de la Chassagne et du Montalescot.

GOUVERNANCE – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération n°10: élection d’un(e)Vice-Président(e)

URBANISME ET HABITAT

Délibération n°11: convention de partenariat 2020/2022 entre les EPCI et le Conseil départemental, concernant la prorogation des deux programmes d’intérêt général départementaux, visant l’amélioration du parc privé en Creuse.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET NUMERIQUE

Délibération n°12: projet de construction de cliniques vétérinaires à Ahun et Bourganeuf – proposition d’acquisition de l’emprise foncière nécessaire pour le site de Bourganeuf.

Délibération n°13: avis du conseil communautaire sur le projet de construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit «L’Usine», commune de Bourganeuf.

CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE

Délibération n°14: règlement d’attribution des subventions aux associations.

Délibération n°15: attribution des subventions aux associations dans le cadre du dispositif «Action Educative locale».

FINANCES

Délibération n°16: taux d’imposition –proposition de retrait de la délibération et nouveau vote des taux 2021(taxes locales et TEOMi d’Evolis23).

Délibération n°17:décision modificative n°1 du budget général(service jeunesse et environnement).

Questions diverses.

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

si vous souhaitez ne plus être importuné par la publicité sur internet, installez un bloqueur de publicité en vous rendant sur : https://adblockplus.org/fr/
%d blogueurs aiment cette page :