réunion du conseil communautaire mardi 23 mars 2021

18 mars 2021 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 23 mars 2021 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 février 2021

 

GOUVERNANCE

Délibération n°1 : Compétence Mobilité dans le cadre de la loi LOM – modification des statuts – Présentation par Mme Riboulet – service DDT Creuse.

Délibération n°2 : Approbation de la modification des statuts du Pays Sud Creusois – article 6 uniquement

Délibération n°3 : Modification de la délibération n°2020/10/17 du 27 octobre 2020 désignant les membres des commissions thématiques intercommunales

ENVIRONNEMENT

Délibération n°4 :  Sollicitation pour le versement d’une subvention au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de la CREUSE et signature d’une convention tripartite relative à la création du GR89 chemin de Montaigne

Délibération n°5 : Attribution du marché 2021-07 Entretien des sites et sentiers de randonnée communautaires (balisage et végétation) 2021-2023

Délibération n°6 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Creuse pour l’entretien des sentiers de randonnées communautaires labellisés Qual’iti Creuse

Délibération n°7 : Proposition de signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réfection et l’entretien des passerelles de la Chassagne et du Montalescot

ECONOMIE ET NUMERIQUE

Délibération n°8 :  Proposition d’un avenant n °2 à la convention signée avec la Région Nouvelle-Aquitaine, relative au Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises.

Délibération n°9 :  Proposition de convention de partenariat avec l’association France Active Limousin.

Délibération n°10 : Proposition de création d’une plate-forme empierrée sur la zone d’activités intercommunale de La Ganne à Ahun – approbation du plan de financement prévisionnel.

CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE

Délibération n°11 : Projet de règlement d’un Fonds de soutien exceptionnel aux associations – crise sanitaire

Questions diverses.

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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