réunion du conseil communautaire mardi 23 février 2021
20 février 2021 par admin
Le conseil communautaire se réunira mardi 23 février 2021 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)
L’ordre du jour est le suivant:
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation des Procès-Verbaux des séances des 12 et 26 janvier 2021
CTDMA-EC
- Délibération n°1: Attribution du marché n°2021-04 relatif à une prestation de lavage et de désinfection des bacs de collecte OMR et des colonnes aériennes de collecte sélective sur la régie intercommunale
CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
- Délibération n°2:Rapport annuel de la délégation de service public (contrat d’affermage) pour l’exploitation du cinéma « Claude Miller » à Bourganeuf
- Délibération n°3:Renouvellement des Licences d’entrepreneurs de spectacle et proposition d’un titulaire
- Délibération n°4:Demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre du Contrat Territorial pour l’Éducation Artistique et Culturelle
BÂTI-TECHNIQUE
- Délibération n°5 :Demande de DSIL « relance » dans le cadre de la « rénovation énergétique des bâtiments communaux et intercommunaux » et de DETR -rénovation énergétique pour le remplacement de la Chaudière du Moulin de l’Abbaye du Moutier d’Ahun
GOUVERNANCE
- Délibération n°6:Demande de retrait de la Commune de Saint-Dizier-Masbaraud du SICOM des Eaux de l’Ardour
- Délibération n°7:Nouvelles délégations de pouvoirs du Conseil communautaire au Bureau communautaire
- Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations
Questions diverses.
