réunion du conseil communautaire mardi 8 décembre 2020

5 décembre 2020 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 8 décembre 2020 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

  • – Présentation d’une étude de transfert de compétence Alimentation Eau Potable (AEP) et Assainissement Collectif (AC) par M. RUAUD de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (45 min présentation – 15 min débats)
  • – Désignation d’un secrétaire de séance
  • – Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2020

ENVIRONNEMENT

Délibération n° 1 : Proposition de renouvellement de la certification PEFC 2021-2026 des propriétés de la Communauté de commune

Délibération n° 2 : Position de principe sur la poursuite du projet partenarial Rando-Millevaches sur la période 2022-2025

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Délibération n° 3 : Accord de candidature co-portée par la Commune de Bourganeuf et la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « revitalisation des centres-bourgs » de la Région Nouvelle-Aquitaine

Délibération n° 4 : Approbation de la modification n°2 au marché de travaux n°2020-13 relatif à la construction d’un bâtiment artisanal sur la zone d’activités intercommunale à Ahun

Délibération n° 5 : Signature d’un contrat de crédit-bail immobilier avec la SAS ACCI Creuse pour bâtiment artisanal ZA Ahun

Délibération n° 6 : Proposition de plan de financement prévisionnel du poste de chef de projet «économie, emploi, formation» au titre du contrat de cohésion et de dynamisation Ouest et Sud Creusois 2018 – 2021 et demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine pour l’année 2021

VIE ASSOCIATIVE

Délibération n°7 : Attribution des subventions aux associations intervenant sur des projets d’Éducations Artistiques et culturelles sur le territoire intercommunal, dans le cadre du Contrat Territorial pour l’Éducation Artistique et Culturelle (CoTEAC)

RESSOURCES HUMAINES

Délibération n° 8 : Modification du tableau des effectifs

ADMINISTRATION GENERALE

Délibération n° 9 : Proposition d’acquisition de matériel informatique, d’adoption du plan de financement prévisionnel associé et d’autorisation de demande de subvention au titre de la DETR 2021

Délibération n° 10 : Souscription des contrats d’assurances de la Communauté de communes – marché n°2020-24

Délibération n° 11 : Création d’un groupement de commandes entre la Communauté de communes et ses communes membres pour l’achat de papier pour imprimantes et copieurs – Délibération complémentaire à la délibération n°2020/10/15b du 27 octobre 2020

FINANCES

Délibération n°12 : Proposition de vote des montants définitifs 2020 des attributions de compensation

Délibération n°13 : Proposition de vote des montants provisoires 2021 des attributions de compensation

Délibération n°14 : Proposition de décision modificative n°4 du budget principal

Délibération n°15 : Proposition de décision modificative n°3 du budget annexe immobilier d’entreprise

Délibération n°16 : Proposition de décision modificative n°1 du budget annexe SPANC

POLITIQUES TERRITORIALES

Délibération n°17 : Signature d’un avenant au contrat Boost’Ter

GOUVERNANCE

Délibération n°18 : Désignation de membres supplémentaires siégeant au sein des Commissions thématiques intercommunales – Délibération complémentaire à la délibération n°2020/09/17 du 15 septembre 2020

Délibération n°19 : Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaireDélibération n°20 : Nomination d’un délégué socio-professionnel au comité de direction du syndicat Le Lac de Vassivière

Délibération n°21 : Demande de retrait de la commune de Saint Dizier-Leyrenne du Syndicat intercommunal des eaux de l’Ardour pour la compétence « assainissement non collectif »

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

Questions diverses.

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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