réunion du conseil communautaire mardi 15 septembre 2020

9 septembre 2020 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 15 septembre 2020 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 juillet 2020

GOUVERNANCE

  • Délibération n°1 : Création des Commissions thématiques intercommunales
  • Délibération n°2 : Création de la commission d’appel d’offre et élection de ses membres
  • Délibération n°3 : Élection des membres de la commission pour les délégations de service public
  • Délibération n°4 : Désignation des représentants de la Communauté de communes au SICTOM de Chénérailles
  • Point d’information sur les représentants de la communauté de communes aux organismes extérieurs désignés par le Président
  • Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

 

BUDGETS – FINANCES

  • Délibération n°5 : Décision modificative du budget Immobilier d’entreprises – DM n°1
  • Délibération n°6 : Décision modificative du budget Principal – DM n°2
  • Délibération n° 7: Proposition de commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

 RESSOURCES HUMAINES

  • Délibération n°8 : Fixation des modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires

 

POLITIQUES TERRITORIALES

  • Délibération n°9 : Signature d’un avenant au contrat BOOST’TER

 CTDMA-EC

  • Délibération n°10 : Proposition de complément à la grille tarifaire 2020 à appliquer par le service en régie CTDMA-EC
  • Délibération n°11 : Présentation du Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité du Service public de gestion des déchets ménagers et assimilés (régie intercommunale)
  • Délibération n°12 : Proposition de signature du contrat-type avec CITEO pour la reprise et le recyclage du standard plastique « flux développement » issu des collectes sélectives

 

CULTURE

  • Délibération n°13 : Rapport annuel de la délégation de service public (contrat d’affermage) pour l’exploitation du cinéma «Claude Miller»

 Questions diverses.

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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