réunion du conseil communautaire mardi 17 décembre 2019

13 décembre 2019 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 17 décembre 2019 à 18h30 à Bourganeuf (Salle Confluences)

L’ordre du jour est le suivant:

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 5 décembre 2019.
  • Délibération n°1 : proposition de plan de financement des actions de la candidature à l’appel à projets « accueillir en Massif-Central ».
  • Délibération n°2 : proposition de poste d’animation de la filière bois, dans le cadre du dispositif « territoire d’industrie Ouest et Sud Creusois », de plan de financement prévisionnel et d’autorisation de demande de subvention auprès de l’Etat.
  • Délibération n°3 : proposition de convention d’occupation précaire avec l’association des Amis de la Pierre de Masgot pour l’ensemble foncier et immobilier du Centre de la Pierre à Masgot.
  • Délibération n° 4 : proposition de décision de principe sur l’avenant à la convention multipartite relative à l’administration d’une application numérique de gestion et de valorisation de l’offre touristique de randonnée (2018 – 2019 – 2020).
  • Délibération n°5 : validation de la décision de la commission d’appel d’offres d’attribution du marché n°2019-27 relatif aux collecte et/ou transfert et/ou traitement et/ou valorisation des déchets ménagers et assimilés spécifiques, dangereux ou non dangereux, collectés en déchèterie intercommunale ou sur la régie Creuse Sud Ouest.
  • Délibération n°6 : attribution du marché n°2019-29 relatif aux collecte et transfert du verre brut issu des colonnes aériennes sises sur les points d’Apport Volontaire de la régie intercommunale Creuse Sud Ouest.
  • Délibération n°7:proposition d’acquisition d’équipements de collecte des déchets ménagers et assimilés dans le cadre de l’extension des consignes de tri et d’adoption du plan de financement prévisionnel associé (constitution d’un dossier de demande de financement DETR 2020).
  • Délibération n°8: Proposition de signature d’un avenant n°1 au contrat de reprise papier-carton avec REVIPAC.
  • Délibération n°9 : proposition de convention de mise à disposition par la Commune de Bourganeuf à la Communauté de communes d’un agent à 0,5 ETP dans le cadre de l’extension du RAM.
  • Délibération n°10 : proposition de modification des règlements de services des micro-crèches intercommunales (fixe et itinérante).
  • Délibération n°11 : proposition d’acquisition de matériel informatique, d’adoption du plan du financement prévisionnel associé et d’autorisation de demande de subvention au titre de la DETR 2020.
  • Délibération n°12 : proposition de décision modificative n°1 au budget principal 2019.
  • Délibération n°13 : proposition de décision modificative n°1 au budget annexe « ordures ménagères ».
  • Délibération n°14 :autorisation d’engagement et de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 – budget principal.
  • Délibération n°15 :autorisation d’engagement et de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 – budget annexe « ordures ménagères ».
  • Information : point d’avancement sur l’enquête qualité de vie au travail – prévention des risques psychosociaux.
  • Questions diverses.

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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