réunion du conseil communautaire jeudi 5 décembre 2019

27 novembre 2019 par admin

Le conseil communautaire se réunira jeudi 5 décembre 2019 à 18h00 à Bourganeuf (Salle Confluences)

L’ordre du jour est le suivant:

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Information : intervention de Madame la Présidente du Conseil départemental de la Creuse et M. Nicolas SIMONNET, Vice-Président, pour présentation et co-signature du Contrat de territoire « Boost’Ter » pour la période 2019-2023.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 23 octobre 2019.
  • Délibération n°1 :demande de classement en catégorie II de l’Office de Tourisme Intercommunal Creuse Sud Ouest.
  • Délibération n°2:présentation de l’appel à projets « Nouvelle Organisation Touristique des Territoires » (NOTT) et proposition de candidature.
  • Délibération n°3: présentation du dispositif « Territoire d’Industrie », proposition d’engagement de la Communauté de communes et approbation d’un protocole d’accord avec les partenaires.
  • Délibération n°4 : proposition d’approbation du projet d’atelier-relais avec la SAS ACCI Creuse sur la zone d’activités d’Ahun, de plan de financement prévisionnel et de demande de subventions.
  • Délibération n°5 : proposition de plan de financement prévisionnel du poste « chef de projet emploi – économie – formation » au titre du contrat de cohésion et de dynamisation Ouest et Sud Creusois 2018-2021 et de demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine pour l’année 2020.
  • Délibération n°6 : positionnement de la Communauté de communes Creuse Sud-ouest pour la mise en œuvre du dispositif DOREMI sur son territoire – programme régional FACILARENO – conjointement avec la Communauté de communes Creuse Grand Sud.
  • Délibération n°7 : proposition d’adhésion de la Communauté de communes au Groupement d’Intérêt Public (GIP) départemental « Creuse Habitat » – annule et remplace la délibération n°2019/09/06 du 19 septembre 2019.
  • Délibération n°8 :proposition de plan de financement de la saison culturelle et autorisation de demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine.
  • Délibération n°9 :  proposition de signature de la Convention Territoriale d’Éducation Artistique et Culturelle (CTEAC) avec la DRAC Nouvelle-Aquitaine et l’Éducation Nationale pour une durée de 3 ans : 2019-2022 (3 années scolaires : 2019-2020 / 2020-2021/ 2021/2022).
  • Délibération n°10 : proposition de modification n°2 au lot n°4 « menuiseries bois » du marché de travaux n°2017-26 relatif au réaménagement du site du centre de la Pierre à Masgot (commune de Fransèches).
  • Délibération n°11 : présentation et décision sur le nouvel agrément du Relais d’Assistants Maternels (RAM) intercommunal pour la période 2020-2023.
  • Délibération n°12:proposition d’avenant au Contrat Enfance-Jeunesse (CEJ) – fiche action du RAM.
  • Délibération n°13 : adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications porté par le Conseil départemental.
  • Questions diverses

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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