réunion du conseil communautaire mercredi 23 octobre 2019

17 octobre 2019 par admin

Le conseil communautaire se réunira mercredi 23 octobre 2019 à 18h30 à Sardent (Salle Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 19 septembre 2019.
  • Délibération n°1 : présentation de l’analyse des offres et proposition d’attribution du marché d’étude d’aide à la définition de la stratégie territoriale de la Communauté de communes en matière d’aménagement de l’espace et de revitalisation territoriale (marché n°2019-28).
  • Délibération n°2 : proposition d’élection des représentants de la Communauté de communes à la Commission départementale des espaces, sites et itinéraires de la Creuse.
  • Délibération n°3 : approbation du retrait de la Communauté de communes ELAN du Syndicat Intercommunal des Eaux de l’Ardour, pour la compétence « assainissement non collectif », en représentation – substitution de la Commune de Saint-Sulpice-Laurière.
  • Délibération n°4 : modification de l’intérêt communautaire au sein du bloc de compétences optionnelles « protection et mise en valeur de l’environnement » – compétence « chemins de randonnées et sentiers de découverte et d’interprétation ».
  • Délibération n°5 : proposition de création des postes en lien avec les agents contractuels de longue durée, d’avancement de grades et de modification du tableau des effectifs.
  • Délibération n°6 : indemnisation des frais de déplacement.
  • Délibération n°7 : proposition de stratégie partagée au contrat « Boost’ter » (2019-2023) à signer avec le Conseil départemental de la Creuse.
  • Information : présentation des actions de la candidature à l’appel à projets « accueillir en Massif-Central ».
  • Délibération n°8 : proposition de création d’une commission de travail thématique « accueil et attractivité ».
  • Délibération n°9 : proposition de modification du prix de vente des serres de l’espace test agricole « maraîchers en marche ».
  • Délibération n°10 : attribution du marché relatif au transport et au traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire de la Communauté de communes issus de la collecte en régie et de la déchèterie intercommunale (marché n°2019-26).
  • Délibération n°11 : proposition de déclaration d’infructuosité du lot n°1 « collecte et transfert du verre brut » du marché n°2019-27 et d’autorisation de relance d’une consultation des entreprises par procédure simple pour ce lot.
  • Délibération n°12 : proposition de constitution d’une Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Local des Déchets Ménagers et Assimilés II (2019-2024) porté par la Communauté de communes.
  • Questions diverses

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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