réunion du conseil communautaire mercredi 10 juillet 2019

5 juillet 2019 par admin

Le conseil communautaire se réunira mercredi 10 juillet 2019 à 18h30 à Sardent (Salle Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

1 – approbation du compte administratif de l’exercice 2018 du budget annexe « ordures ménagères » – annule et remplace la délibération n°2019/06/14 en date du 27/06/2019.

2 – approbation du compte administratif de l’exercice 2018 du budget principal – annule et remplace la délibération n°2019/06/13 en date du 27/06/2019.

3 – vote des affectations de résultats définitives du budget annexe «ordures ménagères» – annule et remplace la délibération n°2019/06/16 en date du 27/06/2019.

4 – vote des affectations de résultats définitives du budget principal – annule et remplace la délibération n°2019/06/15 en date du 27/06/2019.

5 – modification de l’intérêt communautaire du bloc de compétences optionnelles «action sociale d’intérêt communautaire » – compétence « petite enfance, enfance-jeunesse » – annule et remplace la délibération n°2019/06/06 en date du 27/06/2019.

6 – demande de modification de l’agrément du Relais d’Assistantes Maternelles (RAM) intercommunal à compter du 1er septembre 2019 – annule et remplace la délibération n°2019/06/07 en date du 27/06/2019.

7 – questions diverses.

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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