réunion du conseil communautaire lundi 8 avril 2019

5 avril 2019 par admin

Le conseil communautaire se réunira lundi 8 avril 2019 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 21mars 2019.
  • Délibérations n°1 à 9 :Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2018 du budget principal,des budgets annexes « station-service », «SPANC », « vente d’énergie », « immobilier d’entreprises », « ordures ménagères », « zones économiques », « salle culturelle » et « atelier-relais (ex-CIATE) ».
  • Délibérations n°10 à 16 :Approbation des comptes administratifs de l’exercice 2018 du budget principal et des 6 budgets annexes suivants :« station-service », «SPANC », « vente d’énergie », « immobilier d’entreprises », « ordures ménagères », « zones économiques ».
  • Délibérations n°17 à 23 :Vote des affectations de résultats du budget principal et des 6 budgets annexes suivants : « station-service », «SPANC », « vente d’énergie », « immobilier d’entreprises », « ordures ménagères », « zones économiques ».

Variante à l’ordre du jour : dans l’hypothèse où les comptes de gestion de l’exercice 2018 du budget principal, des budgets annexes « ordures ménagères », « salle culturelle » et « atelier-relais (ex-CIATE) » ne pourraient être validés et remis par la DDFIP pour la séance du 4 avril 2019, l’ordre du jour à considérer sera le suivant, en substitution des délibérations précédentes n°1 à n°23 : 

  • Délibérations n°1 à 5 : Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2018 des 5 budgets annexes suivants : « station-service », «SPANC », « vente d’énergie », « immobilier d’entreprises »,« zones économiques ».
  • Délibérations n°6 à 10 : Approbation des comptes administratifs de l’exercice 2018 des 5 budgets annexes suivants : « station-service », « SPANC », « vente d’énergie », « immobilier d’entreprises », « zones économiques ».
  • Délibérations n°11 à 15 : Vote des affectations de résultats des 5 budgets annexes suivants : « station-service », «SPANC », « vente d’énergie », « immobilier d’entreprises »,« zones économiques ».
  • Délibérations n°16 et n°17 : reprise anticipée des résultats de l’exercice 2018 du budget principal et du budget annexe « ordures ménagères ».

 

  • Délibération n°24 :Vote des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2019
  • Délibération n°25 : Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP).
  • Délibération n°26 :Gratification des stages étudiants au sein de la communauté de communes
  • Débat :Modalités d’exercice de la compétence « enfance-jeunesse » au 1er septembre 2019.
  • Délibérations n°27 : Proposition de reversement d’une partie de l’excédent de fonctionnement cumulé du budget annexe « vente d’énergie » au budget principal.
  • Délibérations n°28 à 34 :Vote des budgets primitifs 2019 du budget principal et des 6 budgets annexes.
  • Délibération n°35 : Vote des subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes « immobilier d’entreprise » et « zones économiques »
  • Délibération n°36 : Signature d’une convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme Intercommunal Creuse Sud-Ouest pour l’année 2019
  • Délibération n°37 : Attribution de la subvention de fonctionnement 2019 à l’Office de Tourisme Intercommunale Creuse Sud-Ouest
  • Délibération n°38 : Proposition de convention de mise à disposition de biens immobiliers et mobiliers à l’Office de Tourisme Intercommunal Creuse Sud-Ouest (site de Bourganeuf) pour l’exercice de ses missions
  • Délibération n°39 : Attribution des subventions aux associations dans le cadre de l’Action Educative Locale et de l’aide aux évènementiels 2019
  • Délibération n°40: Signature d’une convention de partenariat avec l’ESAT d’Ahun pour la gestion du prêt/lavages des éco-gobelets CTDMA.
  • Délibération n°41: Proposition de complément à la grille tarifaire 2019 à appliquer par le service en régie « Collecte et Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés – Économie Circulaire ».
  • Délibération n°42 :Signature d’une convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales de la DGFIP
  • Délibération n°43 : Creusalis – garantie d’emprunt pour l’opération de construction de 3 logements à Bourganeuf – Colombier
  • Délibération n°44 : Autorisation de signature du Plan particulier pour la Creuse (PPC)
  • Questions diverses.

contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

si vous souhaitez ne plus être importuné par la publicité sur internet, installez un bloqueur de publicité en vous rendant sur : https://adblockplus.org/fr/