réunion du conseil communautaire jeudi 24 janvier 2019

20 janvier 2019 par admin

Le conseil communautaire se réunira jeudi 24 janvier 2019 à 18h30 à Bourganeuf (Espace Confluences)

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Information: présentation, par les représentants de la société « EDF-Energies Renouvelables », des démarches d’études d’un projet éolien sur les communes Mansat-la-Courrière, Soubrebost, Vidaillat, Saint-Pierre-Bellevue, Faux-Mazuras et Saint-Pardoux-Morterolles.
  • Information: réflexion entre les EPCI creusoissur la préparation d’un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).
  • Information: présentation du fonctionnement du Relais d’Assistants Maternels (RAM) intercommunal.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 11 décembre 2018.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 18 décembre 2018.
  • Délibération n°1: proposition de versement d’une avance sur la subvention de fonctionnement à attribuer à l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) Creuse Sud-Ouest pour l’année 2019.
  • Délibération n°2 : proposition de plan de financement prévisionnel et de demande de DETR pour la réalisation de la scénographie et de la signalétique pour la zone d’exposition permanente du centre de la pierre et du parcours de découverte dans le village de Masgot.
  • Délibération n°3: attribution du marché public n°2018-24 pour la réalisation de la scénographie et de la signalétique pour la zone d’exposition permanente du centre de la pierre et du parcours de découverte dans le village de Masgot.
  • Délibération n°4: proposition d’adhésion au groupement d’achat d’énergie régional des syndicats d’énergie de la Nouvelle-Aquitaine, coordonné par le Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG).
  • Délibération n°5: proposition d’adhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) porté par le Syndicat des Energies de la Creuse (SDEC).
  • Délibération n°6: création d’un poste d’attaché à temps non complet à raison de 32/35
  • Délibération n°7: conséquences financières du retrait de la Commune de Saint-Yrieix-Les-Bois de la Communauté de communes Creuse Sud Ouest – décision sur la proposition de remboursement de l’opération de réhabilitation locative délibérée par le Conseil municipal de Saint-Yrieix-Les-Bois.
  • Questions diverses.

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contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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