réunion du conseil communautaire mardi 11 décembre 2018

7 décembre 2018 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 11 décembre 2018 à 18h30 à Bourganeuf (salle Confluences)

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Délibérations n°1 à 7 : Détermination de l’intérêt communautaire des compétences obligatoires et optionnelles concernées.
  • Délibération n°8 : Présentation et décision sur le nouveau Contrat Enfance-Jeunesse (CEJ) pour la période 2018-2021.
  • Délibération n°9 : Présentation et décision sur le nouvel agrément du Relais d’Assistants Maternels (RAM) intercommunal pour la période 2019-2022.
  • Délibération n°10 : Proposition de convention de partenariat et de financement avec Creuse Tourisme pour un appui en ingénierie sur le déploiement des sports de nature
  • Délibération n°11 : Proposition de renoncement au projet de restauration intérieure et d’aménagement scénographique de la Tour Zizim à Bourganeuf.
  • Délibération n°12 : Proposition de suppression de l’Autorisation de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) relative à la « tour Zizim » et nouveau vote des AP/CP 2018.
  • Délibération n°13 : Proposition de modification n°1 aux marchés relatifs à la collecte et au traitement de déchets.
  • Délibération n°14 : Pertes sur créances irrécouvrables sur budget principal : admission en non-valeur et créances éteintes.
  • Délibération n°15 : Pertes sur créances irrécouvrables sur budget annexe « station-service » : admission en non valeur.
  • Délibération n°16 : Décision modificative n°2 au budget annexe « station-service » (pour prise en compte des admissions en non-valeur).
  • Délibération n°17 : Décision modificative n°1 au budget annexe « zones économiques ».
  • Délibération n°18 : Plan de financement de la saison culturelle – autorisation de demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine.
  • Délibération n°19 : Plan de financement prévisionnel du poste « chef de projet emploi – économie – formation » au titre du contrat de cohésion et de dynamisation 2018-2021 (Pays Sud Creusois, Communauté de communes Monts et Vallées Ouest Creuse, Région Nouvelle-Aquitaine).
  • Délibération n°20 : Proposition de vente de matériel intercommunal de l’espace test agricole « maraîchers en marche ».
  • Délibération n°21 : Proposition d’avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition de terrains et de bâtiments du site de Masgot, par la Commune de Fransèches à la Communauté de communes.
  • Délibération n°22 :Proposition d’acquisition d’équipements informatiques – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de DETR.
  • Délibération n°23 : Avis sur le projet de parc éolien du « Mont de Transet » porté par la SAS « Centrale éolienne du Mont de Transet » (communes de Thauron et de Mansat-la-Courrière).
  • Délibération n°24 : Avis sur le projet de parc éolien de Janaillat-Saint-Dizier-Leyrenne porté par la Société « Energie Janaillat ».
  • Questions diverses.

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contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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