réunion du conseil communautaire mardi 30 octobre 2018

26 octobre 2018 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 30 octobre 2018 à 18h30 à Bourganeuf (Salle Confluences)

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 20 septembre 2018.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 26 septembre 2018.
  • Délibération n°1: élection des délégués représentant la Communauté de communes au syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin, en vue du renouvellement du classement.
  • Délibération n°2: proposition de modification n°1 au marché de travaux de réaménagement du site du centre de la Pierre à Masgot, commune de Fransèches (marché n°2017-26).
  • Délibération n°3 : proposition de modification des montants des redevances du SPANC.
  • Délibération n°4 : proposition de modification du règlement de service du SPANC.
  • Délibération n°5 : approbation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du Service Public de Gestion des Déchets (pour le service en régie).
  • Délibération n°6: proposition de signature d’un accord-cadre à bons de commandes pour la collecte des emballages en polystyrène expansé industriels et commerciaux en petites quantités avec la SA TPA CHASSAIN-RECYCLAGE.
  • Délibération n°7: proposition de signature d’une convention avec OCAD3E relative à la collecte séparée des lampes usagées en déchèterie intercommunale et à leur reprise par RECYLUM.
  • Délibération n°8: proposition de mise à disposition d’un agent de la Communauté de communes à l’Office de Tourisme Creuse Sud Ouest sur la mission de direction.
  • Questions diverses.

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contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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