réunion du conseil communautaire jeudi 26 juillet 2018

21 juillet 2018 par admin

Le conseil communautaire se réunira jeudi 26 juillet 2018 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)
L’ordre du jour sera le suivant:
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 28 juin 2018.
  • Point d’information enfance-jeunesse: présentation de la démarche de préparation du futur Contrat Enfance-Jeunesse (CEJ) et propositions d’axes stratégiques.
  • Délibération n°1: proposition de nouveau règlement du service de la microcrèche d’Ahun.
  • Délibération n°2: proposition de nouveau règlement du service de la microcrèche itinérante.
  • Délibération n°3: proposition de révision du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (P.L.P.D.M.A) 2016-2018 par la création d’un nouveau programme de prévention des déchets : le P.L.P.D.M.A II 2019-2024.
  • Délibération n°4: proposition de signature d’une convention-cadre type gestionnaire (collectivités) avec l’éco-organisme DASTRI, pour la collecte en déchèterie intercommunale et le traitement des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés. 
  • Délibération n°5: proposition de modification n°1 au marché de travaux de création de la zone d’activités à Ahun (4 lots).
  • Délibération n°6: proposition de modification n°2 au marché de révisions générale et allégée du Plan Local Urbanisme de Bourganeuf.
  • Délibération n°7: proposition de décision modificative n°1 au budget principal 2018.
  • Délibération n°8 : rapport annuel de la délégation de service public (contrat d’affermage) pour l’exploitation du cinéma «Claude Miller » à Bourganeuf.
  • Questions diverses.

 

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stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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