réunion du conseil communautaire jeudi 28 juin 2018

25 juin 2018 par admin

Le conseil communautaire se réunira jeudi 28 juin 2018 à 18h30 à Bourganeuf (Salle Confluences)
L’ordre du jour sera le suivant:
– Désignation d’un secrétaire de séance.
– Approbation des procès-verbaux de séances du Conseil communautaire du 31 mai 2018 et du 7 juin 2018.
– Délibération n°1: validation des axes stratégiques du projet politique du territoire intercommunal.
– Délibération n°2: attribution du marché de service n°2018-09 – accord cadre à lots et à bons de commande – relatif à l’entretien des espaces verts intercommunaux – rectificatif à la délibération n°2018/05/47 du 31 mai 2018.
– Délibération n°3: proposition de convention multipartite relative à l’administration d’une application numérique de gestion et de valorisation de l’offre touristique de randonnée (2018-2019-2020) – annule et remplace la délibération n°2018/04/26a du 5 avril 2018.
– Délibération n°4: proposition de modification des membres constituant le groupement de commandes pour l’acquisition de papier et de validation de l’avenant n°2 à la
convention constitutive.
– Délibération n°5: proposition de nouveau règlement de mise à disposition des espaces Claude Chabrol (Sardent) et Confluences (Bourganeuf).
– Délibération n°6 : proposition de convention d’entente intercommunale entre
la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest et des EPCI limitrophes pour la réalisation d’une étude d’aide à la décision relative à la prise de compétence GEMAPI – volet « zones d’expansion des crues ».
– Délibération n°7: proposition de mise en œuvre d’un dispositif d’aide intercommunale à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif.
– Délibération n°8: proposition de fixation des indemnités d’astreintes des agents de la collectivité.
– Délibération n°9 : motion contre la suppression du financement de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne.
– Questions diverses
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contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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