réunion du conseil communautaire jeudi 31 mai 2018

24 mai 2018 par admin

Le conseil communautaire se réunira jeudi 31 mai 2018 à 18h à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 24 avril 2018.
  • Programme Départemental d’Intérêt Général (PIG) en faveur de l’habitat privé : présentation du bilan 2016-2017.
  • Délibérations n°1à n°18 : vote des comptes de gestion 2017 (budget principal et 8 budgets annexes).
  • Délibérations n°19 à n°26: vote des comptes administratifs 2017 (budget principal et 7 budgets annexes).
  • Délibérations n°27 à n°33:vote des affectations de résultats 2017 définitives (budget principal et 6 budgets annexes).
  • Délibération n°34: durée d’amortissement des immobilisations corporelleset incorporelles du budget annexe « SPANC ».
  • Délibération n°35: durée d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du budget annexe « ordures ménagères ».
  • Délibération n°36: durée d’amortissement des immobilisations corporelles du budget annexe « immobilier d’entreprise ».
  • Délibération n°37: proposition de convention d’entente intercommunale entre la Communauté d’Agglomération du Grand-Guéret à la Communauté de communes pour le remboursement des frais relatifs aux travaux de montée en débit de Saint-Yrieix-Les-Bois.
  • Délibération n°38: attribution du marché de service n°2018-09 – accord –cadre à lots et à bons de commande – relatif à l’entretien des espaces verts intercommunaux.
  • Délibération n°39 : attribution du marché relatif à l’étude d’aide à la décision pour la mise en œuvre de la compétence « GEMAPI – volet « zones d’expansion des crues ».
  • Délibération n°40: proposition et autorisation de signature de convention pour la mise en œuvre de travaux d’aménagement dans le cadre des Contrats Territoriaux Milieux Aquatiques Sources en action et Creuse aval (2017-2021).
  • Délibération n°41 : complément aux grilles tarifaires 2018 à appliquer par le service en régie « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés – économie circulaire ».
  • Délibération n°42: modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) – annule et remplace la délibération n°2018/04/31b du Conseil communautaire en date du 24 avril 2018.
  • Délibération n°43 : retrait de la délibération n°2018/04/33 du Conseil communautaire en date du 24 avril 2018 relative à l’élection des délégués au Syndicat Mixte d’Etudes pour la gestion des déchets ménagers en Creuse, suite à modification des statuts.
  • Questions diverses.

 

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mardi: 8h30-12h
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vendredi: 8h30-12h

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