réunion du conseil communautaire vendredi 16 mars 2018

9 mars 2018 par admin

Le conseil communautaire se réunira vendredi 16 mars 2018 à 15h à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Tourisme : intervention des représentants de l’Office de Tourisme Creuse Sud Ouest pour présentation du budget de fonctionnement prévisionnel 2018.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 1er février 2018.
  • Échanges, préparation des orientations budgétaires de l’année 2018 : éléments sur la capacité financière de la Communauté de communes, principales dépenses de fonctionnement, point par service sur les projets/actions à venir.
  • Délibération n°1: élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au comité syndical du syndicat mixte DORSAL.
  • Délibération n°2: plan de financement prévisionnel et demande de subvention relative à la saison culturelle – année 2018.
  • Délibération n°3: adoption des grilles tarifaires 2018 à appliquer par le service en régie « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés – économie circulaire ».
  • Délibération n°4: proposition de modalités de collecte des encombrants pour l’année 2018 pour la partie du territoire intercommunal relevant du service en régie.
  • Délibération n°5: attribution du marché de service n°2017-33 relatif à l’étude d’aide à la décision pour la restauration de la continuité écologique du Thaurion, de la Creuse et affluents dans le cadre des Contrats Territoriaux Sources en action et Creuse aval (2017-2021).
  • Délibération n°6 : proposition de non engagement dans le nouveau Contrat Territorial Milieux Aquatiques Gartempe (2018-2022).
  • Délibération n°7: conséquences financières consécutives au retrait de la Commune de Saint-Yrieix-Les-Bois de la Communauté de communes au 01/01/2018.
  • Délibération n°8: approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Ahun.
  • Délibération n°9: proposition de délégation temporaire du Droit de Préemption Urbain (DPU) intercommunal du Conseil communautaire à l’Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine sur la commune de Bourganeuf.
  • Délibération n°10: transfert des immeubles Tournyol (Pontarion) et épicerie (Sardent) du budget général au budget annexe « immobilier d’entreprise ».
  • Délibération n°11: utilisation du Service de Missions Temporaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Creuse.
  • Questions diverses.

 

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mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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