réunion du conseil communautaire jeudi 1er février 2018

26 janvier 2018 par admin

Le conseil communautaire se réunira jeudi 1er février 2018 à 18 h 30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Délibération n°1: modification du règlement pour l’attribution des subventions aux évènementiels.
  • Délibération n°2: élection d’un membre du Bureau communautaire.
  • Délibération n°3: modification de la composition des commissions intercommunales thématiques.
  • Délibération n°4: proposition de convention de mise à disposition du matériel et des équipements acquis par la Communauté de communes, pour l’espace test agricole « Maraichers en Marche », à l’association 2 Cube.
  • Présentation des éléments relatifs au syndicat mixte Le Lac de Vassivière.
  • Délibération n°5: élection des délégués au syndicat mixte Le Lac de Vassivière.
  • Délibération n°6 : désignation d’un professionnel qualifié au comité de direction de l’EPIC « Office de Tourisme le Lac de Vassivière ».
  • Délibération n°7 : tarifs de la maison Martin Nadaud.
  • Délibération n°8: proposition de convention de financement pour la mise en place de la signalisation touristique sur l’autoroute A20.
  • Délibération n°9 : mise en place de la taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations).
  • Délibération n°10: approbation du rapport final de la CLECT pour les attributions de compensation définitives de l’année 2017 et du rapport provisoire de la CLECT pour les attributions de compensation 2018.
  • Délibération n°11: amortissements du budget général.
  • Délibération n°12: modification du tableau des effectifs.
  • Délibération n°13: proposition de mise à disposition d’un agent de la Communauté de communes à l’Office de Tourisme Creuse Sud Ouest sur la mission de direction.
  • Questions diverses.

 

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contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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