réunion du conseil communautaire mardi 19 décembre 2017

15 décembre 2017 par admin

Le conseil communautaire se réunira mardi 19 décembre 2017 à 18 h 30 au Monteil-au-Vicomte

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 28 novembre 2017.
  • Délibération n°1: proposition de signature du contrat-type collectivités CITEO 2018-2022 au titre de la filière papiers graphiques et du contrat pour l’action et la performance 2018-2022 ou « CAP 2022 » CITEO au titre de la filière emballages ménagers.
  • Point d’information: intervention de M.Thomas Lemaire, chargé de mission « Energies Renouvelables Thermiques » au Syndicat Départemental des Energies de la Creuse pour présentation des possibilités d’accompagnement technique et administratif pour développement des solutions de production de chaleur grâce à des sources d’énergies renouvelables (solaire, biomasse, géothermie).
  • Délibération n°2: Attribution des aides dans le cadre de l’Action Educative Locale.
  • Délibération n°3: élection des représentants à l’Office de Tourisme Intercommunal Creuse Sud Ouest.
  • Délibération n°4: Proposition de subventionexceptionnelle à l’Office de Tourisme Creuse Thaurion Gartempe sur la période du 01/01/2018 au 31/01/2018
  • Délibération n°5: Proposition de subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Eaux-Tours de Bourganeuf Royère sur la période du 01/01/2018 au 31/01/2018
  • Délibération n°6: proposition de subvention de fonctionnement à l’Office de Tourisme Intercommunal Creuse Sud Ouest sur la période du 01/02/2018 au 30/04/2018.
  • Délibération n°7: proposition d’avenant n°1 à la convention cadre d’un dispositif d’espace test impliquant un EPLEFPA (Etablissement Public Local d’Enseignement et Formation Professionnelle Agricole).
  • Délibération n°8: adhésion au groupement de commande départemental pour la fourniture et la livraison de fioul, gazole non-routier, carburants et adblue.
  • Délibération n°9: couverture du déficit 2016 du budget annexe « salle culturelle ».
  • Délibération n°10: proposition de clôture du budget annexe « salle culturelle ».
  • Délibération n°11: subvention du budget général au budget annexe « SPANC ».
  • Délibération n°12: décision modificative n°2 au budget annexe « SPANC ».
  • Délibération n°13: subvention du budget général au budget annexe « zones économiques »
  • Délibération n°14: décision modificative n°1 au budget annexe « zones économiques »
  • Délibération n°15: décision modificative n°1 au budget annexe « ordures ménagères »
  • Délibération n°16: décision modificative n°2 au budget général.
  • Délibération n°17: souscription d’une ligne de trésorerie.
  • Délibération n°18: modification de l’AP (Autorisation de Programme) et des CP (Crédits de Paiement) relatifs à l’opération d’aménagement des abords du hall polyvalent à Bourganeuf.
  • Délibération n°19: mandatement avant vote du budget 2018.
  • Délibération n°20: indemnité de conseil 2017 au Percepteur.
  • Délibération n°21: modification du tableau des effectifs.
  • Délibération n°22: choix du prestataire pour l’appui à l’élaboration d’un projet de territoire et à sa mise en œuvre organisationnelle.
  • Délibération n°23: attribution du marché n°2017-32 de maîtrise d’œuvre pour la restauration de la continuité écologique du Thaurion et de ses affluents, dans le cadre du Contrat Territorial Milieux Aquatiques « Sources en action » (2017-2021).
  • Délibération n°24: proposition de convention d’entente intercommunale entre la Communauté d’agglomération du Grand Guéret, la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest et le Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la rivière Creuse et ses affluents, pour la mise en œuvre de la phase 1 du volet communication du Contrat Territorial Milieux Aquatiques Creuse aval (2017-2021).
  • Délibération n°25: désignation des représentants des collectivités et groupements de collectivités au sein de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Vienne.
  • Délibération n°26: attribution du marché de travaux n°2017-26 relatif au réaménagement du site du centre de la pierre à Masgot.
  • Délibération n°27: proposition de convention avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) relative à la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive aux abords de la tour Zizim à Bourganeuf.
  • Délibération n°28: modification des statuts du syndicat mixte du Pays Sud Creusois.
  • Délibération n°29: élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au comité syndical du Pays Sud Creusois.
  • Délibération n°30: élection d’un représentant au Syndicat Départemental des Energies de la Creuse
  • Délibération n°31 : élection d’un membre au Bureau communautaire.
  • Questions diverses.

 

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