réunion du conseil communautaire mardi 24 octobre 2017 à 18h30

18 octobre 2017 par admin

La réunion du conseil communautaire du 24 octobre 2017 aura lieu à la salle Maurice Cauvin de Bourganeuf à 18h30.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Tourisme : présentation du travail de préparation de la fusion des deux offices de tourisme intercommunaux au 1er janvier 2018 (en présence des représentants des deux structures associatives actuelles).
  • Finances : présentation par la société de conseils ADELYCE de l’analyse financière rétrospective de la Communauté de communes.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 28 septembre 2017.
  • Délibération n°1: plan de financement de la saison culturelle et autorisation de demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine.
  • Délibération n°2: modalités de fonctionnement de la Maison Martin Nadaud pour l’année 2018 (commune de Soubrebost).
  • Délibération n°3: modalités de fonctionnement du site de baignade de Masmangeas pour l’année 2018 (commune de Sardent).
  • Délibération n°4: lancement d’une démarche d’homogénéisation de la gestion des déchets sur le territoire intercommunal : définition des orientations stratégiques permettant à EVOLIS 23 d’acter la demande intercommunale de reprise de compétence en régie sur 4 Communes et sollicitation d’une présentation des conséquences financières associées.
  • Délibération n°5: attribution du marché n°2017-23 (2 lots) relatif aux transport et traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire de la Communauté de communes issus de la collecte en régie et en déchèterie.
  • Délibération n°6: gratification des stages étudiants au sein de la Communauté de communes.
  • Délibération n°7: étude relative au suivi des travaux du Contrat Territorial Vienne Amont (phase 2) et plan de financement associé – proposition d’accueil de stagiaire.
  • Délibération n°8: étude relative à l’inventaire d’une espèce protégée faisant l’objet d’un Plan National d’Action (la mulette perlière) dans le cadre du programme du label « site rivière sauvage » du ruisseau du Pic, et plan de financement associé – proposition d’accueil de stagiaires.
  • Délibération n°9: plans de financement des postes de techniciens de rivières, pour l’année 2018, pour la mise en œuvre des Contrats Territoriaux Milieux Aquatiques Vienne amont (2017-2021), Creuse aval (2017-2021) et Gartempe (2018-2022 – prévisionnel).
  • Délibération n°10: convention de partage des frais relatifs aux dossiers de Déclaration d’Intérêt Général des Contrats Territoriaux Vienne Amont et Creuse Aval, co-portés par la Communauté de communes et la Fédération de Pêche de la Creuse.
  • Délibération n°11: animation 2018-2019 du document d’objectifs du site Natura 2000 de l’étang Bourdeau (commune de Saint-Pardoux-Morterolles) et plan de financement associé.
  • Délibération n°12: positionnement général de la Communauté de communes sur les démarches d’études de projets éoliens sur le territoire intercommunal
  • Délibération n°13: adhésion de la Communauté de communes au syndicat mixte DORSAL.
  • Délibération n°14: avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif au réaménagement du centre de la pierre à Masgot.
  • Délibération n°15 : transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – changement d’opérateur (avenant à la convention type).
  • Appel à candidatures auprès des Conseillers communautaires pour participer aux commissions de travail du Pays Sud Creusois : commissions « forêt », « transition énergétique » et « tourisme ».
  • Questions diverses.

 

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contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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