réunion du conseil communautaire jeudi 29 juin 2017 à 18h30

27 juin 2017 par admin

La réunion du conseil communautaire du 29 juin 2017 aura lieu à 18h30 à la salle polyvalente de Saint Pierre-Chérignat (lieu dit Les Ribières).

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Intervention des représentants du Souvenir Français pour présentation des aides possibles aux Communes et écoles du territoire.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 17 mai 2017.
  • Délibération n°1: approbation de la convention annuelle d’objectifs pour la période septembre – décembre 2017 avec l’Office de Tourisme Creuse Thaurion Gartempe et versement d’une subvention de fonctionnement.
  • Délibération n°2: adoption des nouveaux tarifs de la saison culturelle.
  • Délibération n°3 : renouvellement du partenariat avec le Conseil départemental pour le « passeport culture ».
  • Délibération n°4: harmonisation des règlements des espaces « Confluences » et « Chabrol ».
  • Délibération n°5: attribution des subventions aux associations pour les Activités Educatives Locales (AEL) et Activités Péri-Educatives (APE) (suite aux propositions de la commission « culture et vie associative »).
  • Délibération n°6: avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation de logements à Saint-Yrieix-Les-Bois.
  • Délibération n°7 : avenant n°2 au Contrat pour l’Action et la Performance (CAP) dans le cadre du Barème E avec l’organisme agréé Eco-Emballages pour une prolongation sur 2017.
  • Délibération n°8: dissolution du SIVOM de Bourganeuf-Royère : répartition de l’actif et du passif – détermination de la clef de répartition.
  • Délibération n°9: acquisition de l’ensemble foncier et immobilier de Masbaraud-Mérignat appartenant au SIVOM de Bourganeuf-Royère et reprise des emprunts associés à la construction des locaux.
  • Délibération n°10: accord sur le retrait de la Commune de Peyrabout de la Communauté de communes Ciate-Bourganeuf-Royère de Vassivière.
  • Délibération n°11: accord sur le retrait de la Communauté de communes de Chénérailles – Auzances-Bellegarde – Haut Pays Marchois du syndicat mixte du Pays Sud Creusois au 01/01/2018 et modification des statuts du syndicat mixte.
  • Délibération n°12 : autorisation de versement d’une subvention de fonctionnement du budget général au budget annexe « SPANC ».
  • Délibération n°13 : décision modificative n°1 au budget annexe « SPANC ».
  • Délibération n°14 : décision modificative n°1 au budget général.
  • Délibération n°15 : modification du prix de vente du lot n°5 de la zone d’activités de Langladure (commune de Masbaraud-Mérignat).
  • Délibération n°16 : adoption des modalités d’accès à l’emploi titulaire pour les agents contractuels concernés, selon le dispositif « Sauvadet ».
  • Délibération n°17:règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte Epargne Temps.
  • Délibération n°18 : modification du tableau des effectifs.
  • Délibération n°19 : remboursement de frais de mission à la Vice-Présidente déléguée à la culture et à la vie associative.
  • Délibération n°20 : versement d’une indemnité aux régisseurs d’avances et de recettes.
  • Débat sur les propositions de noms issues de la commission « communication » pour la Communauté de communes.
  • Questions diverses.
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contact

stmartinchateau-mairie@wanadoo.fr
mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 14h-17h
vendredi: 8h30-12h

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