réunion du conseil communautaire mardi 4 avril 2017 à 18h30

31 mars 2017 par admin

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu mardi 4 avril 2017 à 18h30 à la salle Christian Lannoy, à Ahun. Les réunions de conseil communautaire sont publiques.

L’ordre du jour sera le suivant :

Délibération n°1 : élection des représentants au SIVOM de Bourganeuf-Royère – annule et remplace la délibération n°2017/01/009 du 23 mars 2017.

Délibération n°2 : fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents.

Délibération n°3 : création des commissions thématiques intercommunales et élection des membres siégeant au sein de celles-ci.

Délibération n°4 : création et élection des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

Délibération n°5 : création d’une commission intercommunale pour l’accessibilité.

Délibération n°6 : fixation des modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires.

Délibération n°7 : délégations de pouvoirs du Conseil communautaire au Bureau communautaire.

Délibération n°8 : fixation du tableau des effectifs de la Communauté de communes.

Délibération n°9 : adhésion de la Communauté de communes au CNAS.

Délibération n°10 : délibération autorisant la signature d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Creuse pour la dématérialisation des procédures CNRACL.

Délibération n°11 : autorisation d’engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017.

Délibération n°12 : attribution du marché d’entretien et de maintenance préventive et curative de la station service automatique de Royère de Vassivière (marché n°2016-51).

Délibération n°13 : modification du programme de restauration de rivières, multithématiques « Sources en action 2 » (2017-2021), sous la maîtrise d’ouvrage de la Communauté de communes, et de son plan de financement prévisionnel.

Délibération n°14 : vote des tarifs de la Maison Martin Nadaud.

Délibération n°15: acquisition d’un chemin rural sur la Commune d’Ahun pour l’aménagement d’une zone d’activité.

Délibération n°16 : passation de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement et la réalisation d’une zone d’activité sur la Commune d’Ahun.

Délibération n°17 : attribution du marché d’aménagement des installations d’éclairage public aux abords du hall polyvalent Rouchon-Mazérat à Bourganeuf (2 lots).

Délibération n°18 : passation de l’avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation du lieu d’hébergement de la résidence d’artistes La Métive, au Moutier d’Ahun (lots n°1, n°2, n°4, n°6, n°7 et n°9).

Délibération n°19 : passation de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du lieu d’hébergement de la résidence d’artistes La Métive, au Moutier d’Ahun.

Délibération n°20 : passation de l’avenant n°1 au marché d’acquisition de matériel agricole et d’installation d’équipements en vue de la création d’une pépinière agricole en maraîchage sur le site du Lycée Agricole d’Ahun (lots n°1 « serres et équipements associés » et n°6  « matériel de stockage »).

Délibération n°21 : approbation du plan de financement définitif de l’espace test « maraichers en Marche ».

Délibération n°22 : signature avec EVOLIS 23 d’un contrat de reprise des déchets ménagers recyclables.

Délibération n°23 : signature d’une convention d’accès avec EVOLIS 23 dans les déchèteries de Sardent et de Masbaraud-Mérignat en 2017.

Délibération n°24 : signature d’un contrat de collaboration pour la collecte et la reprise gratuites des piles et accumulateurs portables usagés en déchèterie avec l’organisme COREPILE.

Délibération n°25 : signature d’une convention d’adhésion à l’éco-organisme ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers.

 Questions diverses.

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